• par Simon Sarazin modifiée le 10 juin 2024 01:58

    Licence à usage commercial ou à usage non commercial ?

    Cette vidéo présente de manière claire les licences libres et explique pourquoi l'usage d'une licence avec usage commercial autorisé fait plutôt sens quand il est question de partage pour faciliter la diffusion : https://interpole.xyz/?PartagerEtProtegerSesContenusAvecUneLice

    Les principaux arguments contre une limitation de l'usage commercial sont :

    • Les clauses qui empêchent les usages commerciaux rendent également impossible leur réutilisation dans des contextes tels que : les écoles, universités ou centre de formation qui ne seraient pas financés uniquement par les fonds publics (ce qui est de plus en plus le cas au regard de la baisse des dotations publiques : les universités sont co-financés par des partanariats avec le privé, l'école avec les coopératives scolaires...)

    • La liste des contenus avec usages commerciaux est très longue, et celles des contenus avec usages non commerciaux réduites à peau de chagrin. Pour assurer la diffusion de la connaissance sans entrave, et potentiellement à grande échelle, il est donc préconisé d'utiliser des licences libres, qui permettent un usage commercial. Comme le fait par exemple wikipédia.

    • Jouer le jeu d'une licence avec usage commercial autorisé, c'est aussi cohérent si vous même utiliser de contenu sous licence libre. Internet est une machine à copier, récupérer, et diffuser !

    • Si vous publiez des oeuvres , c'est pour qu'elles soient vues, visibles, citées... peut-être même pour qu'un jour d'autres puissent améliorer ce que vous aurez produit ? La finesse réside dans la réciprocité des licences libres

    • D'autres personnes peuvent récupérer ce contenus et le republier mais en vous citant, en citant la licence libre choisie, et en la republiant sous la même licence (pas de re-privatisation possible de l'oeuvre)

    • Et si des personnes développent de l'économie sur les contenus ?

    • Si des organisations gagnent de l'argent avec ce que vous produisez, cela peut être un objectif pour vous car le commun se diffuse alors plus vite que si vous développiez seule toute l'activité économique. Qu'ils dépendent économiquement de votre ressource peut les inciter à contribuer à l'améliorer vous arrivez à les motiver à la maintenir, à y contribuer, et même financièrement (il suffit parfois de demander).

    • Si ce sont des passagers clandestins qui prennent sans contribuer. Ici, une analyse des écosystèmes vivants nous dit que les parasites font partie du système... Ils font même travailler nos systèmes, nos limites, nos manques... Ici encore, ne serait-ce pas l'occasion de travailler sur ce qui me met tant en colère...? On peut utiliser le jeu des 5 pourquoi pour essayer de remonter à la racine de ce qui vous empêche de vivre avec cela.
    • Les licences libres permettent de choisir et notamment le fait d'autoriser ou non la modification. Votre droit moral s'applique toujours : si vous réfutez l'usage fait de votre oeuvre initiale, vous pouvez faire jouer votre droit moral et cesser son partage

    Exemple : https://universite-du-nous.org/gouvernance-partagee-ressources

    Les principaux arguments pour une limitation de l'usage commercial (aux autres) sont :

    Dans d'autres cas, l'usage commercial peut faire sens, les arguments seront alors l'enjeu de développer une économie autour du commun pour faire vivre la ressources que vous portez

    • La fresque du climat limite l'usage commercial. Cela lui a permis de forcer une réciprocité de la part de l'ensemble des acteurs économiques qui faisaient des formations avec la fresque du climat (environ 10% de réciprocité)
    • Les plans de vélo cargo XYZ sont sous licence CCBYNC, ce qui limite l'usage commercial à ceux qui paient la licence.
    • Plus d'exemples à ce sujet sur cette fiche